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Extension Au Niveau Mondial De Sanctions Relatives à Des Violations Des Règles Antidopage

Extension Au Niveau Mondial De Sanctions Relatives à Des Violations Des Règles Antidopage





















et le soutien au Code mondial antidopage (le Code) qui a t accept par le ... l'athlte pour tablir une violation des rgles antidopage en vertu de l'article 2.1. ... proposer une extension de la procdure toute autre personne (en ... CIO, y compris l'imposition de sanctions par del celles relatives aux Jeux Olympiques,.. Les personnes qui ont fait l'objet d'une sanction relative la lutte contre le ... articles 9 11 du code mondial antidopage figurant en annexe II de la convention.... procdures relatives la lutte contre le dopage, y compris la gestion des violations des ... les rglements de l'Agence mondiale antidopage (AMA), ... Sont considres comme des violations des rgles antidopage : ... 4.4.1.1 Tout sportif de niveau international ou national cherchant obtenir une AUT.. Sous-section 2 Extension des dcisions disciplinaires au niveau mondial...................................... 18 ... Section 3 - Dfinition des diffrentes sanctions applicables . ... Article 58 : Interdiction d'exercer toute activit relative au football . ... En cas de violation d'une rgle antidopage, il incombe la personne contrle positive.. Au niveau international, l'Agence mondiale antidopage (AMA), fondation de ... Les principales dispositions relatives la lutte contre le dopage figurent au ... une violation des rgles antidopage et est passible des sanctions.... activit relative au football au sein d'une association ou d'un club, quels que soient son titre, ... principe aux violations aux rgles antidopage les sanctions suivantes : a) Toute ... l'extension au niveau mondial des sanctions qu'elle a prises. 2.. Sud (RSA), la FIM a accept le Code Mondial Antidopage rvis (2009) (the ... relatives aux cas de dopage reposeront sur l'allgation selon laquelle l' ... une violation des rgles antidopage et de connatre les substances et les ... Si un sportif de niveau international utilise une substance interdite ou une.. SPORTIFS DE NIVEAU INTERNATIONAL OU A L'OCCASION D'UNE. MANIFESTATION ... 7.8 Identification de violations antrieures des rgles antidopage. ... 8.1 Audiences quitables devant la commission des sanctions. ... 14.2 Notification de dcisions relatives des violations des rgles antidopage.. prenantes dans le monde entier concernant la ncessit de protger et ... de la part du joueur pour tablir une violation des rgles antidopage en vertu de l'article 2.1. ... disciplinaire, ou pendant la dure de la sanction pnale, disciplinaire ou ... comptitions de niveau international et les contrles hors comptition (mais.... Extension au niveau mondial de sanctions relatives des violations ... de RD Congo et de Malte pour des infractions aux rgles antidopage.. Le Code mondial antidopage a t initialement adopt en 2003 et est entr en vigueur en 2004. ... ARTICLE 12 SANCTIONS L'ENCONTRE ... Niveau 3 : Les modles de bonnes pratiques et les lignes directrices. Les standards ... relative une violation des rgles antidopage, tirer ... extension du menu d'analyse des.. FIFA : Extension de sanctions relatives des violations des rgles antidopage ... la FIFA a dcid d'tendre au niveau mondial les sanctions imposes deux ... maltaise et cubaine pour des infractions aux rgles antidopage.. L'AMA publie des rsums annuels des violations des rgles antidopage (ADRV). La Russie s'est classe au premier rang dans le monde pour les ADRV en.... Extension au niveau mondial de sanctions relatives des violations des ... maltaise et tunisienne pour des infractions aux rgles de dopage.. FIFA : Extension de sanctions relatives des violations des rgles antidopage ... a dcid d'tendre au niveau mondial les sanctions imposes deux joueurs de nationalit maltaise et cubaine pour des infractions aux rgles antidopage.. Article 75 Extension de sanctions au niveau mondial. 44 ... disciplinaires si la violation de cette rgle rsulte du comportement de l'un de ses membres ... des procdures pour dopage lies des personnes physiques et avant l'audience,.. Article 75 Extension de sanctions au niveau mondial. 44 ... Rglement de l'UEFA concernant l'quipement. 48. VI. ... directives disciplinaires si la violation de cette rgle rsulte du comportement de l'un de ses membres ... Le dopage est sanctionn conformment au Rglement antidopage de l'UEFA et au.. Concernant les sanctions pnales, ensuite, elle a mis le voeu de pouvoir se ... du code de la sant publique, qui sont soumis des rgles particulires de dtention ; ... En outre, l'Agence mondiale antidopage doit aussi tre explicitement ... qui est une avance dcisive dans la lutte contre le dopage au niveau mondial,.... Les violations des rgles antidopage et les sanctions. Le Code mondial antidopage a t labor pour dfinir des rgles et des procdures antidopage.... L'ordonnance n 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures ... pour des faits de dopage par la commission des sanctions ou dans le ... par des sportifs de niveau international ou l'occasion de manifestations ... des violations des rgles antidopage dfinies par le code mondial antidopage.

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